Si le véhicule est déjà dédouané et que vous avez le 13.20A, l'étape suivante consiste à l'immatriculer dans le canton et à obtenir des plaques suisses. À ce stade, les règles ne dépendent plus seulement de la douane fédérale, mais aussi du canton.

L'immatriculation commence après le dédouanement du véhicule.

En pratique, cela signifie :

C'est le canton qui décide de l'admission du véhicule à la circulation, du contrôle technique, de l'immatriculation et de la délivrance des plaques.

Dans la plupart des cantons, la logique de base est similaire. Après la douane, les documents suivants sont généralement requis :

Après cela, le canton fixe un contrôle technique ou accepte le dossier pour l'immatriculation, selon sa procédure.

Le MFK est le contrôle technique cantonal du véhicule avant l'immatriculation ou lors de son utilisation ultérieure.

Selon les cantons, cela peut porter différents noms :

Si le contrôle est réussi et que les documents sont en ordre, le canton délivre les plaques suisses et le permis de circulation.

En pratique à Zurich, le processus se déroule généralement ainsi : vous déposez d'abord le dossier du véhicule importé, puis le STVA vérifie les documents et fixe un Zulassungsprüfung, c'est-à-dire un contrôle technique d'immatriculation.

Une fois le contrôle planifié, vous recevez une confirmation indiquant le lieu et l'heure du rendez-vous. Si la lettre mentionne Zulassungsprüfung et que vous disposez d'une attestation d'assurance en cours de validité, le STVA Zürich vous autorise à vous y rendre par l'itinéraire le plus direct le jour du contrôle, même sans plaques d'immatriculation.

Il est préférable de préparer le véhicule à l'avance pour le MFK lui-même. L'aide-mémoire officiel du STVA Zürich recommande que la voiture soit en bon état technique, propre et présentée avec le moteur chaud. Si le véhicule est très sale ou si le chargement est mal arrimé, le contrôle peut ne pas être mené à son terme.

Parmi les documents, le STVA Zürich recommande d'apporter le Fahrzeugausweis et tous les documents d'accompagnement, par exemple le COC, le DTC-Gutachten, le Fakt-Gutachten et d'autres attestations relatives à l'admission du véhicule. En pratique, pour un véhicule importé, cela signifie qu'il faut avoir sur soi le 13.20A ainsi que les documents techniques que vous avez déjà soumis dans le dossier.

Le STVA conseille également de préparer le véhicule par l'intermédiaire d'un Fachbetrieb, c'est-à-dire un garage spécialisé ou un professionnel qui comprend les exigences du MFK. Pour les voitures importées, cela est particulièrement utile en cas de questions concernant l'éclairage, les pneus, les gaz d'échappement, le bruit ou les documents supplémentaires.

Les procédures cantonales diffèrent de manière bien plus importante qu'il n'y paraît à première vue.

Zurich. Le canton répartit très précisément l'importation selon différents scénarios : Umzugsgut, véhicule acheté à l'étranger, véhicule importé temporairement, importation avec une homologation de type suisse (type approval) et autre importation. À chaque scénario correspond sa propre liste de documents. Les documents peuvent être soumis en ligne ou par courrier postal. De plus, Zurich met en évidence de manière distincte les exigences potentielles concernant le COC, le CO2, l'EMV/NEV et l'AWD.

Il existe également des précisions pratiques qui ne ressortent pas toujours de la page cantonale générale. Lors d'un échange avec le STVA Zürich concernant un cas spécifique d'immatriculation d'un véhicule en tant qu'Umzugsgut, l'office a confirmé que la norme Euro 5 est admissible pour ce cas de figure.

Le STVA Zürich a également indiqué que si le véhicule ne possède pas de COC, le dossier technique ou la fiche technique peut lui être envoyé à l'avance pour une évaluation préliminaire.

Ils ont également rappelé l'exigence potentielle de prouver la conformité en matière de compatibilité électromagnétique : Nachweis über die Einhaltung der elektromagnetischen Verträglichkeit (EMV ECE R10). Pour les importations non standard, c'est un point important qu'il est préférable de clarifier avant de s'inscrire au contrôle.

Berne. Le canton met l'accent sur le Prüfungsauftrag préalable. Sans un dossier complet, le processus n'avance pas. Après la réussite du contrôle, l'obtention des plaques requiert une assurance, les originaux des documents étrangers, les anciennes plaques et les documents restitués après le contrôle, y compris le 13.20A.

Vaud. Dans le canton de Vaud, un dossier est d'abord constitué, et ce n'est qu'après sa vérification que le contrôle technique est programmé. Les dossiers concernant les véhicules importés sont traités de manière centralisée à Lausanne.

Genève. Ici, les exigences techniques sont détaillées de manière particulièrement précise. Pour les véhicules importés, l'accent est mis plus fortement sur le CoC, la confirmation des normes et, dans certains cas, sur un traitement supplémentaire des documents par l'OFROU/ASTRA concernant le CO2.

En pratique, les problèmes surviennent le plus souvent non pas avec l'immatriculation elle-même, mais avec le dossier de documents.

Si le véhicule ne possède pas de CoC européen, en pratique, un Technical Data Sheet (TDS), en allemand Technisches Datenblatt, est souvent commandé auprès du constructeur ou du représentant officiel de la marque.

Il s'agit d'une fiche de données techniques établie pour un véhicule spécifique sur la base du numéro VIN. Elle indique généralement la classe environnementale, le niveau sonore, le poids par essieu et d'autres caractéristiques dont les inspecteurs ont besoin pour l'immatriculation et la saisie des données dans le Fahrzeugausweis suisse.

Il convient de vérifier avec une attention particulière :

Pour comprendre à quoi ressemble un Certificate of Conformity (CoC), vous pouvez également consulter un exemple pratique et des informations complémentaires ici : eurococ.eu.

Il s'agit d'un service commercial et non d'une source étatique suisse officielle. Par conséquent, avant de commander le document, il est préférable de vérifier d'abord les exigences de votre canton et du constructeur du véhicule.

Plus le véhicule est atypique, plus la probabilité est élevée que le canton demande des documents supplémentaires.

Avant d'obtenir des plaques suisses, le véhicule doit disposer d'une assurance reconnue en Suisse.

Pour les véhicules ukrainiens en phase de transition, il s'agit généralement de :

Sans attestation d'assurance, l'accès au MFK ou au contrôle d'immatriculation est refusé, de sorte que la procédure d'immatriculation cantonale ne peut pas progresser.

Quelques jours avant la visite au STVA, il convient de vérifier à nouveau l'ensemble du dossier de documents : le 13.20A, les documents étrangers du véhicule, le CoC ou les données techniques, la lettre de convocation au contrôle, la pièce d'identité et tous les documents supplémentaires demandés par le canton. Veillez également à vérifier que l'attestation d'assurance électronique a déjà été transmise à l'office de la circulation routière. Si ce n'est pas le cas, contactez votre compagnie d'assurance à l'avance et demandez-lui de renvoyer l'attestation.

Dans le canton de Zurich, cela peut être vérifié en ligne sur la page du STVA Zürich : si l'attestation d'assurance électronique a été reçue.

Dans un autre canton, la procédure peut être différente : le document peut porter un autre nom, la vérification en ligne peut se faire sur une autre page ou ne pas exister du tout. Par conséquent, avant votre visite, veuillez vérifier les instructions spécifiques de l'office de la circulation routière de votre canton.

De manière simplifiée, la procédure se déroule généralement comme suit :

Le canton attribue lui-même les plaques ordinaires. Cependant, dans certains cantons, il est possible d'acheter directement la combinaison souhaitée ou de participer à des enchères officielles de plaques.

Il convient de se référer uniquement aux plateformes cantonales officielles.

Zurich : plateforme officielle d'enchères de plaques.

Berne : page officielle pour les plaques d'immatriculation et Wunschkontrollschilder.

Vaud : Numéros spéciaux et Acquérir l'usage d'un numéro de plaque à combinaison particulière.

Genève : Vente aux enchères de plaques.

À titre indicatif, les frais suivants peuvent survenir :

Canton de Zurich : importation de véhicules

Canton de Berne : importation et immatriculation de véhicules

Canton de Vaud : Importation de véhicules

Canton de Genève : Importation de véhicules

STVA Zürich : Fahrzeugprüfung und Vorbereitung auf MFK

STVA Zürich : contact et Fahrzeugprüfung

ASA : adresses des services des automobiles cantonaux